Foire aux questions
La facturation d'un transport sanitaire :
Comment se compose la facturation d’un transport sanitaire en ambulance ?
Le coût d’un transport sanitaire en ambulance est composé :
- D’un forfait départemental, agglomération ou prise en charge selon la situation géographique du centre ambulancier qui réalise le transport
- D’une valorisation trajet court pour les transports inférieurs à 20km
- D’un tarif kilométrique qui s’applique selon la distance parcourue
De 20h à 8h, le tarif de nuit est appliqué. Ce dernier s’applique intégralement lorsque plus de la moitié du temps du transport est effectuée entre 20h et 8h. Dans le cas contraire, le tarif de jour est appliqué. Le tarif du dimanche s’applique quant à lui à compter du samedi à 12h.
Les tarifs sont définis par zone géographique, diffèrent donc d’une région à une autre et sont fixés par arrêté ministériel.
Si vous souhaitez connaitre les tarifs d’un transport en ambulance de votre zone géographique, nous vous invitons à consulter le site de l’Assurance Maladie en cliquant ici.
Comment se compose la facturation d’un transport sanitaire en VSL ?
Le coût d’un transport sanitaire en véhicule sanitaire léger (VSL) est composé :
- D’un forfait départemental ou prise en charge selon la situation géographique du centre ambulancier qui réalise le transport
- D’une valorisation trajet court pour les transports inférieurs à 20km
- D’un tarif kilométrique qui s’applique selon la distance parcourue
De 20h à 8h, le tarif de nuit est appliqué. Ce dernier s’applique intégralement lorsque plus de la moitié du temps du transport est effectuée entre 20h et 8h. Dans le cas contraire, le tarif de jour est appliqué. Le tarif du dimanche s’applique quant à lui à compter du samedi à 12h.
Les tarifs sont définis par zone géographique, diffèrent donc d’une région à une autre et sont fixés par arrêté ministériel.
Si vous souhaitez connaitre les tarifs d’un transport en VSL de votre zone géographique, nous vous invitons à consulter le site de l’Assurance Maladie en cliquant ici.
*VSL : Véhicule Sanitaire Léger
Comment se compose la facturation d’un transport en taxi conventionné ?
Le coût d’un transport sanitaire en taxi conventionné est déterminé par les caisses primaires d’assurance maladie.
Le coût du transport est déterminé ainsi :
- D’un forfait de prise en charge
- D’un tarif kilométrique qui s’applique selon la distance parcourue
- D’un tarif horaire lié au temps d’attente
A partir de 19h et jusqu’à 7h, les tarifs de nuit sont appliqués.
Les tarifs sont définis par zone géographique, et diffèrent donc d’une région à une autre.
Afin de connaitre les tarifs taxi conventionné de votre zone, nous vous invitions à vous référer au site www.ameli.fr
Non, en cas de transports simultanés, le coût du trajet ne sera pas plus élevé.
En effet, il est possible que votre transport sanitaire soit rallongé pour prendre en charge un autre patient ou au contraire, le déposer à son lieu de rendez-vous ou domicile. Une facture sera établie pour chacun d’entre vous avec une remise de 25% si vous étiez deux patients à bord du véhicule, et de 40% si trois.
Dans tous les cas, si vous disposez d’une prescription médicale de transport, et que votre transport répond aux conditions de prise en charge (en savoir plus sur les conditions de prise en charge), vous pourrez prétendre au remboursement de votre transport par la CPAM (voir les modalités de remboursement).
*VSL : Véhicule Sanitaire Léger * CPAM : Caisse Primaire d’Assurance Maladie